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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE
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VEOPUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEOPUR
BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE SA Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1251155
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013

Présentation de la marque VEOPUR

Déposée le 16 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEOPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE domicilié(e) 55, Avenue René Cassin,69009 LYON,France (dossier no 2245579) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 127 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2245579) - 75008 - France.

La marque VEOPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEOPUR est expirée depuis le 4 juillet 2013.

BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SPICALAND , SPICAGRAN , ALLPROP , MALPYTH , MALCONIF , SOLTERNET , Ortins


BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE SA Société anonyme à conseil d'administration - 55, Avenue René Cassin,69009 LYON,France (dossier no 2245579) - 69009 - France - SIREN 399127067


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2245579) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Renouvellement sans limitation n°2024836 - Publication au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245579 - Publication au BOPI 2003-07-04

Inscription le 7 mai 2003 - Changement de dénomination n°370501 - Publication au BOPI 2003-05-07

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Produits hygiéniques; désinfectants.